1. Élaboration du PLUi (2016 > 2020)
  2. Documentation
  3. Les délibérations

Les délibérations

PLUi GPS&O - Débat PADD Auffreville-Brasseuil
PADD - Débat Auffreville-Brasseuil
Après le débat du PADD au conseil communautaire du 23 mars 2017, les communes ont eu 2 mois pour débattre du document au sein de leur conseil municipal, délai au-delà duquel le débat a été considéré comme ayant eu lieu.
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PLUi GPS&O - Débat PADD Aubergenville
PADD - Débat Aubergenville
Après le débat du PADD au conseil communautaire du 23 mars 2017, les communes ont eu 2 mois pour débattre du document au sein de leur conseil municipal, délai au-delà duquel le débat a été considéré comme ayant eu lieu.
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PLUi GPS&O - Débat PADD Arnouville-lès-Mantes
PADD - Débat Arnouville-lès-Mantes
Après le débat du PADD au conseil communautaire du 23 mars 2017, les communes ont eu 2 mois pour débattre du document au sein de leur conseil municipal, délai au-delà duquel le débat a été considéré comme ayant eu lieu.
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PLUi GPS&O - Débat PADD Achères
PADD - Débat Achères
Après le débat du PADD au conseil communautaire du 23 mars 2017, les communes ont eu 2 mois pour débattre du document au sein de leur conseil municipal, délai au-delà duquel le débat a été considéré comme ayant eu lieu.
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Débat PADD - PLUi GPS&O
PADD - Débat au conseil communautaire
Clé de voûte du PLUi exprimant les orientations générales envisagées pour le développement du territoire, le Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) a fait l'objet d'un débat lors du conseil communautaire du 23 mars 2017.
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PLUi GPS&O / collaboration communes
Collaboration avec les communes
En même temps que la prescription du PLUi et la définition des modalités de la concertation avec la population, le conseil communautaire a délibéré le 14 avril 2016 sur les modalités de la collaboration avec les communes durant l'élaboration du PLUi.
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