1. Élaboration du PLUi (2016 > 2020)
  2. Documentation
  3. Les délibérations

Les délibérations

PLUi GPS&O - Débat PADD Evecquemont
PADD - Débat Evecquemont
Après le débat du PADD au conseil communautaire du 23 mars 2017, les communes ont eu 2 mois pour débattre du document au sein de leur conseil municipal, délai au-delà duquel le débat a été considéré comme ayant eu lieu.
Télécharger
PLUi GPS&O - Débat PADD Ecquevilly
PADD - Débat Ecquevilly
Après le débat du PADD au conseil communautaire du 23 mars 2017, les communes ont eu 2 mois pour débattre du document au sein de leur conseil municipal, délai au-delà duquel le débat a été considéré comme ayant eu lieu.
Télécharger
PLUi GPS&O - Débat PADD Chapet
PADD - Débat Chapet
Après le débat du PADD au conseil communautaire du 23 mars 2017, les communes ont eu 2 mois pour débattre du document au sein de leur conseil municipal, délai au-delà duquel le débat a été considéré comme ayant eu lieu.
Télécharger
PLUi GPS&O - Débat PADD Chanteloup-les-Vignes
PADD - Débat Chanteloup-les-Vignes
Après le débat du PADD au conseil communautaire du 23 mars 2017, les communes ont eu 2 mois pour débattre du document au sein de leur conseil municipal, délai au-delà duquel le débat a été considéré comme ayant eu lieu.
Télécharger
PLUi GPS&O - Débat PADD Breuil-Bois-Robert
PADD - Débat Breuil-Bois-Robert
Après le débat du PADD au conseil communautaire du 23 mars 2017, les communes ont eu 2 mois pour débattre du document au sein de leur conseil municipal, délai au-delà duquel le débat a été considéré comme ayant eu lieu.
Télécharger
PLUi GPS&O - Débat PADD Bouafle
PADD - Débat Bouafle
Après le débat du PADD au conseil communautaire du 23 mars 2017, les communes ont eu 2 mois pour débattre du document au sein de leur conseil municipal, délai au-delà duquel le débat a été considéré comme ayant eu lieu.
Télécharger