1. Élaboration du PLUi (2016 > 2020)
  2. Documentation
  3. Les délibérations

Les délibérations

PLUi GPS&O - Débat PADD Issou
PADD - Débat Issou
Après le débat du PADD au conseil communautaire du 23 mars 2017, les communes ont eu 2 mois pour débattre du document au sein de leur conseil municipal, délai au-delà duquel le débat a été considéré comme ayant eu lieu.
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PLUi GPS&O - Débat PADD Hardricourt
PADD - Débat Hardricourt
Après le débat du PADD au conseil communautaire du 23 mars 2017, les communes ont eu 2 mois pour débattre du document au sein de leur conseil municipal, délai au-delà duquel le débat a été considéré comme ayant eu lieu.
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PLUi GPS&O - Débat PADD Guitrancourt
PADD - Débat Guitrancourt
Après le débat du PADD au conseil communautaire du 23 mars 2017, les communes ont eu 2 mois pour débattre du document au sein de leur conseil municipal, délai au-delà duquel le débat a été considéré comme ayant eu lieu.
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PLUi GPS&O - Débat PADD Guerville
PADD - Débat Guerville
Après le débat du PADD au conseil communautaire du 23 mars 2017, les communes ont eu 2 mois pour débattre du document au sein de leur conseil municipal, délai au-delà duquel le débat a été considéré comme ayant eu lieu.
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PLUi GPS&O - Débat PADD Follainville-Dennemont
PADD - Débat Follainville-Dennemont
Après le débat du PADD au conseil communautaire du 23 mars 2017, les communes ont eu 2 mois pour débattre du document au sein de leur conseil municipal, délai au-delà duquel le débat a été considéré comme ayant eu lieu.
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PLUi GPS&O - Débat PADD Flins-sur-Seine
PADD - Débat Flins-sur-Seine
Après le débat du PADD au conseil communautaire du 23 mars 2017, les communes ont eu 2 mois pour débattre du document au sein de leur conseil municipal, délai au-delà duquel le débat a été considéré comme ayant eu lieu.
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