Les délibérations

PLUi GPS&O - Débat PADD Rosny-sur-Seine
PADD - Débat Rosny-sur-Seine
Après le débat du PADD au conseil communautaire du 23 mars 2017, les communes ont eu 2 mois pour débattre du document au sein de leur conseil municipal, délai au-delà duquel le débat a été considéré comme ayant eu lieu.
PLUi GPS&O - Débat PADD Rolleboise
PADD - Débat Rolleboise
Après le débat du PADD au conseil communautaire du 23 mars 2017, les communes ont eu 2 mois pour débattre du document au sein de leur conseil municipal, délai au-delà duquel le débat a été considéré comme ayant eu lieu.
PLUi GPS&O - Débat PADD Poissy
PADD - Débat Poissy
Après le débat du PADD au conseil communautaire du 23 mars 2017, les communes ont eu 2 mois pour débattre du document au sein de leur conseil municipal, délai au-delà duquel le débat a été considéré comme ayant eu lieu.
PLUi GPS&O - Débat PADD Perdreauville
PADD - Débat Perdreauville
Après le débat du PADD au conseil communautaire du 23 mars 2017, les communes ont eu 2 mois pour débattre du document au sein de leur conseil municipal, délai au-delà duquel le débat a été considéré comme ayant eu lieu.
PLUi GPS&O - Débat PADD Orgeval
PADD - Débat Orgeval
Après le débat du PADD au conseil communautaire du 23 mars 2017, les communes ont eu 2 mois pour débattre du document au sein de leur conseil municipal, délai au-delà duquel le débat a été considéré comme ayant eu lieu.
PLUi GPS&O - Débat PADD Oinville-sur-Montcient
PADD - Débat Oinville-sur-Montcient
Après le débat du PADD au conseil communautaire du 23 mars 2017, les communes ont eu 2 mois pour débattre du document au sein de leur conseil municipal, délai au-delà duquel le débat a été considéré comme ayant eu lieu.